Détaxe

ACHATS HORS TAXES 

En Belgique, les biens sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui est incluse dans le prix de vente. Elle représente 21 % du prix de votre achat.* En tant que non-résident de l'UE, vous pouvez récupérer toute TVA payée sur les biens destinés à un usage personnel et que vous rapportez chez vous, à condition que la demande soit faite dans les 3 mois suivant l'achat et que les marchandises soient exportées avant la fin du troisième mois suivant le mois au cours duquel les marchandises ont été achetées.**  

 

REMBOURSEMENT DE TVA EN TROIS ÉTAPES SIMPLES 

  1. Demandez un formulaire de remboursement de la TVA en boutique pour tout achat évalué à plus de 50,00 € (TVA comprise) par facture. 
  2. Remplissez le formulaire en indiquant votre nom (tel qu'il apparaît sur votre passeport), votre numéro de passeport et votre adresse. 
  3. Remettez votre formulaire de remboursement de TVA dûment rempli, les reçus, le passeport et les biens au bureau de douane de votre lieu de départ de l'UE, où votre formulaire sera validé.  

– Pour les marchandises transportées comme bagage en soute (c'est-à-dire le bagage enregistré) ce qui suit s'applique : 

A) Avant l'enregistrement, vous devez vous présenter au bureau de douane avec les documents suivants : 

  • Passeport/carte d'identité ;
  • Billet d'avion ;
  • Formulaire de remboursement de TVA ;
  • Les marchandises pour lesquelles vous demandez un remboursement de TVA.

B) Enregistrez vos bagages en soute et assurez-vous de recevoir les étiquettes de bagages.  

C) Après l'enregistrement du bagage de soute, vous devez vous représenter au bureau de douane avec les documents suivants : 

  • Carte d'embarquement ;
  • Formulaire de remboursement de TVA ;
  • Les étiquettes de bagage.

D) L'agent des douanes apposera son cachet sur la facture ou le formulaire de remboursement de TVA pour le transport.   

 

– Pour les marchandises transportées comme bagage à main (c'est-à-dire les bagages que vous emportez avec vous dans l'avion), veuillez vous présenter au bureau de douane après avoir passé le contrôle aux frontières, avec les mêmes documents que ceux indiqués ci-dessus. L'agent des douanes apposera son cachet sur la facture ou sur le formulaire de remboursement de TVA pour le transport. 
 

Si vous êtes sur un vol de correspondance vers une autre destination de l'UE, avant de quitter l'UE, veuillez vous rendre au bureau de douane local de l'aéroport par lequel les marchandises quitteront l'UE. Pour les bagages à main, il s'agit de l'aéroport de transit. Pour les bagages en soute, il s'agit de l'aéroport du premier départ.  

Si vous voyagez en Norvège, en Suisse ou en Islande, vous devez toujours vous présenter au bureau des douanes de l'aéroport avant l'enregistrement, que la marchandise soit transportée comme bagage en soute ou comme bagage à main. 

Conseil : Les files d'attente aux bureaux des douanes dans les aéroports peuvent être longues, assurez-vous d'avoir suffisamment de temps pour que vos formulaires soient traités. 
 
 

AUTRES OPTIONS POUR LES REMBOURSEMENTS DE TVA 

Remboursement immédiat en espèces 

Pour un remboursement de TVA immédiat et en espèces, rendez-vous dans une société de remboursement (généralement située à l'aéroport), que vous pourrez trouver sur les sites Web de Global Blue et Premier Tax Free : 

  1. Suivez les étapes 1 et 2, conformément au processus de remboursement de la TVA ci-dessus. 
  2. Présentez vos formulaires remplis, votre passeport et votre carte de crédit (présentant une validité de six mois et enregistrée à votre nom). 
  3. Recevez votre remboursement de TVA en espèces, généralement sur paiement de frais administratifs.  
  4. Faites certifier votre formulaire de remboursement de TVA à votre dernier point de départ de l'UE dans les 21 jours. 

 
Vendeur  

Vous pouvez également retourner la facture estampillée au vendeur belge qui remboursera par la suite la TVA. Pour obtenir ce tampon, suivez les étapes 1 à 3, conformément au processus de remboursement de la TVA ci-dessus. 

*Certains articles en Belgique sont soumis à des taux de TVA différents : Alimentation et livres – 6 % 
Si vous avez un doute concernant un taux de TVA sur un type d'article, veuillez vérifier sur les sites Web de Global Blue ou Premier Tax Free.  
** Veuillez noter que l'importation de marchandises dans des pays non membres de l'UE peut être soumise à des obligations de déclaration spécifiques au pays ou à des obligations d'importation. Si vous n'êtes pas sûr que de telles obligations s'appliquent, veuillez contacter votre bureau de douane local.